Prochain conseil municipal le mercredi 13 Octobre

Avis de Réunion du Conseil Municipal

Mercredi 13 octobre 2021 à 18 heures

Salle Bernard Gavoty (1)

 

Ordre du Jour

 

  1. Modification de l’organigramme de la Ville de Flassans sur Issole.
  2. Personnel communal – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
  3. Personnel communal – modification du tableau des effectifs.
  4. Personnel communal – création d’un poste non permanent de conseiller numérique.
  5. Demande de subvention exceptionnelle « l’Etoile sportive Flassannaise ».
  6. Approbation de la signature de la convention d’autorisation d’accès et d’occupation du domaine privé non routier de la Commune.
  7. Avis sur la demande d’acquisition d’un terrain communal déposée par la S.A. DUCOURNAU Jean-Pierre & Fils.
  8. Avis de retrait de la commune de Roquebrussanne du SIVAAD.
  9. Modification du règlement et de la tarification des marchés hebdomadaires
  10. Revalorisation de la tarification des dispositifs jeunesse selon les quotients familiaux établis par la CAF en juin 2021.
  11. Soutien à la motion de la Fédération nationale des communes forestières

 

Depuis le 1er octobre 2021, les séances sont ouvertes au public, dans le respect du protocole sanitaire, au sein du lieu habituel de tenue des conseils municipaux.

L’ensemble des débats seront retransmis en direct sur la page officielle Facebook de la commune (https://fr-fr.facebook.com/FlassansSurIssole/).

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